Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Casino de Divonne
SOCIETE TOURISTIQUE THERMALE ET HOTELIERE DE DIVONNE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3234964
Date de dépôt :
07/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2023
Casino de Divonne de SOCIETE TOURISTIQUE THERMALE ET HOTELIERE DE DIVONNE

Présentation de la marque Casino de Divonne

Déposée le 7 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOURISTIQUE THERMALE ET HOTELIERE DE DIVONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Casino de Divonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOURISTIQUE THERMALE ET HOTELIERE DE DIVONNE domicilié(e) Avenue des Thermes - 01120 - DIVONNE-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 501 059 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDEHLE PAGENBERG, Valérie PERRICHON domicilié(e) 10 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque Casino de Divonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234964.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Casino de Divonne est expirée depuis le 7 juillet 2023.

SOCIETE TOURISTIQUE THERMALE ET HOTELIERE DE DIVONNE a également déposé les autres marques suivantes : D DOMAINE DE DIVONNE , DIVONNE


SOCIETE TOURISTIQUE THERMALE ET HOTELIERE DE DIVONNE, Société anonyme - Avenue des Thermes - 01120 - DIVONNE-LES-BAINS - France - SIREN 569501059


BARDEHLE PAGENBERG, Valérie PERRICHON - 10 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2528116 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22

Jeux automatiques (machines) à prépaiement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés). Produits de l'imprimerie ; imprimés ; publications ; revues ; journaux ; brochures ; prospectus ; périodiques ; calendriers ; cartes à jouer ; jeux de cartes. Jeux ; jeux de table ; jetons pour jeux ; jouets ; billets pour jeux ; distributeurs de billets (tickets) ; jeux automatiques (autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévisions) ; jeux électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévisions) ; tables de billard ; tables de billard à prépaiement ; billes de billard ; billes pour jeux ; plateaux tournants de roulettes ; appareils de gymnastique. Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; transmission par satellites, câbles réseaux de sons, d'images, de signaux, de données ; mise à disposition d'infrastructures de télécommunication par le biais de modems ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Divertissement ; organisation de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; services de casino (jeux) ; exploitation de salles de jeux ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; organisation de loteries ; production de films ; production de films sur bandes vidéos ; studios de cinéma ; services de studios d'enregistrement ; exploitation de salles de cinéma ; représentations théâtrales ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; exploitation d'installations sportives ; exploitation de parcours de golf ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; publications de livres ; planification de réception (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; enseignement de la gymnastique ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules). Services hôteliers ; hébergement temporaire ; services de bars ; réservation de logements temporaires ; service de restauration (alimentation). Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de beauté ; salons de coiffure.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.